Laboratoire d’Études du Rayonnement et de la Matière en Astrophysique et Atmosphères



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Organisation du scrutin

par michel.caillat@obspm.fr - publié le , mis à jour le

Convocation des électeurs

Les personnels du LERMA, inscrits sur les listes électorales sont appelés à élire leurs représentants au Conseil de laboratoire du LERMA, conformément aux articles 9 et 10 du décret 85-715 modifié.

Le mandat prendra effet au 1er janvier 2019 pour une durée de 5 ans sauf pour le/la représentant.e. des étudiant.e.s élu.e. pour 2 ans.

Le scrutin aura lieu par vote électronique. L’accès au vote électronique sera possible depuis tout matériel relié à l’Internet et capable d’exécuter un navigateur.

Dates du vote

  • 1er tour : ouverture le 22 octobre 2018 à 12h00, clôture le 23 octobre à 12h00
  • 2ème tour : ouverture le 29 octobre 2018 à 12h00, clôture le 30 octobre à 12h00

Toutes les heures sont heure de Paris soit UTC+2 pour le vote du 22-23/10 et UTC+1 pour celui du 29-30/10 du fait du passage à l’heure d’hiver le 28/10.

Collèges

La population électorale est organisée en trois collèges :

  • le collège Chercheurs et Enseignants Chercheurs
  • le collège Ingénieurs, Techniciens et Administratifs
  • le collège Étudiants

Nombre de sièges à pourvoir

  • 6 sièges pour le collège Chercheurs et Enseignants Chercheurs,
  • 4 sièges pour le collège Ingénieurs, Techniciens et Administratifs,
  • 1 siège pour le collège Étudiants.

Mode de scrutin

Le scrutin se déroule sur le mode uninominal majoritaire à deux tours.

Listes électorales

Les listes électorales provisoires seront affichées sur chaque site du LERMA à Paris, Meudon, Cergy, Jussieu et à l’ENS PARIS à partir du 1er octobre 2018.

Les demandes de rectification des listes électorales devront être reçues au plus tard le 10 octobre 2018 à 20h00, adressées par mail à comelec.lerma@obspm.fr et en copie à direction.lerma@obspm.fr.

Les listes électorales définitives rectifiées seront affichées sur tous les sites du LERMA à partir du 15 octobre 2018 et sur l’INTRANET du LERMA.

Dépôt des candidatures

Le dépôt des candidatures est ouvert jusqu’au 12 octobre 2018 à 20h00. Celles-ci doivent être adressées par mail à : comelec.lerma@obspm.fr et en copie à direction.lerma@obspm.fr.
Chaque candidature doit être accompagnée d’une profession de foi (même succinte).
Les candidatures et professions de foi seront communiquées à l’ensemble du laboratoire via l’INTRANET du LERMA.

Format des candidatures et professions de foi

La déclaration de candidature indiquera clairement le nom et prénom du/de la candidat.e. ainsi que le collège électoral. Elle sera accompagnée d’une profession de foi. Elle sera envoyée sous forme d’un simple fichier texte

Qui peut voter ?

Les listes électorales sont établies en application des règlementations de l’Observatoire de Paris et du CNRS.

Peuvent voter toutes celles et tous ceux qui :

  • ont un statut de membre permanent du LERMA en activité au 30 octobre 2018
  • ou ont un statut de contractuel et sont présents au LERMA depuis au moins 10 mois à cette date (30 octobre 2018).

Il est à noter que ne peuvent être ni électeurs ni éligibles les personnels dans les situations suivantes :

  • en détachement auprès d’autres établissements
  • en congé de longue durée
  • en congé parental
  • en disponibilité ou suspendus de leurs fonctions
  • retraité.e.
  • affilié.e.
  • visiteu.r.se. longue durée
  • ingénieur.e., administrati.f.ve., technicien.ne., sociaux, personnel de santé et des bibliothèques recruté.e. par contrat à durée déterminée de moins de 10 mois.

Qui est éligible ?

Attention toute personne électrice est également éligible et peut recueillir des votes qu’elle ait fait acte de candidature ou pas.

Calendrier récapitulatif

  • 1er octobre 2018 : affichage des listes électorales provisoires
  • 10 octobre 2018 : date limite pour les demandes de rectification des listes électorales
  • 12 octobre 2018 : date limite pour le dépôt des candidatures accompagnées de professions de foi,
  • 15 octobre 2018 : affichage des listes électorales définitives,
  • 15 octobre 2018 : affichage (panneaux et INTRANET) des candidatures et professions de foi,
  • 22-23 octobre 2018 : premier tour et publication des résultats le 23 octobre à 14h00,
  • 26 octobre 2018 : date limite pour la confirmation des candidatures au second tour,
  • 29-30 octobre 2018 : second tour et publication des résultats le 30 octobre à 14h00

Commission électorale

Les membres de la commission électorale en charge de la préparation et du bon déroulement de ce scrutin sont :

  • Christian Balança
  • Saoud Baouche
  • Carine Bingan
  • Michel Caillat
  • Antoine Gusdorf
  • Pascal Jeseck
  • Benoit Sémelin

La commission reçoit son courrier électronique à l’adresse comelec.lerma@obspm.fr